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Althéa Atelier
Créations artisanales en cuir · Box DIY
MENTIONS LÉGALES
En vigueur à compter du 29 mai 2026
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site internet Althéa Atelier.
Nom et prénom : Duthel Justine
Nom commercial : Althéa Atelier
Forme juridique : Micro-entreprise (Auto-entrepreneur)
SIRET : 934 531 187 000 11
Adresse du siège social : Justine Duthel Althéa Atelier 873 route des braves 69430 Régnié-Durette
E-mail de contact : althea.artisan@gmail.com
URL du site : www.althea-atelier.com
TVA non applicable – article 293B du CGI (franchise en base de TVA).
2. Hébergeur du site
Nom : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Althéa Atelier.
Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Finalités de la collecte :
· Traitement et suivi des commandes
· Communication des liens d'accès aux tutoriels vidéo exclusifs
· Envoi d'e-mails transactionnels (confirmation de commande, expédition)
· Amélioration du service client
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· Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
· Droit à la portabilité
· Droit d'opposition au traitement
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